Cheval'Info Auvergne-Rhône-Alpes n°35

Les formations de la MSA :

« Prévention et performance dans les métiers équestres – préparation physique et mentale » avec Karim Laghouag et Guy Bessat

Février et mars 2023 : dates et lieux à confirmer (Ain ou Rhône)

Chambre
d'Agricul-
ture

Conseil de la Filière Cheval

Communiqué GHN :

Près de 200 camions et environ 500 dirigeants venus de toute la France étaient présents le 8 décembre à Paris, sur l’Esplanade des Invalides, pour défendre la sécurisation de la TVA à 5,5 % concernant les activités équestres. Quelques avancées mais une issue définitive toujours retardée par le Gouvernement.

Une mobilisation qui a surpris jusqu’aux forces de l’ordre
Bien décidés à se faire entendre afin que le Gouvernement honore la promesse de 10 ans faite à la profession, les dirigeants de centres équestres ont répondu en nombre à l’appel à la mobilisation nationale lancée conjointement par le GHN et la FFE. Face à l’affluence et malgré les accords de la préfecture, les forces de l’ordre ont tenté de perturber la bonne marche des cortèges motorisés lancés depuis les 5 points d’entrées identifiés aux abords de Paris. Tout le monde a pu finalement rejoindre les Invalides.

Un coup d’éclairage sur l’incompréhension des centres équestres
De nombreux journalistes présents en particulier à l’arrivée des premiers manifestants ont pu recueillir une diversité de témoignages d’élus de la Fédération Française d’Équitation, de responsables professionnels du GHN et de dirigeants de clubs. Presse écrite, radio et TV ont été le relais de la demande légitime de la profession de sécuriser la fiscalité applicable à leurs entreprises.

Un soutien réaffirmé des membres de la représentation nationale
Présents aux côtés des manifestants, la Députée Véronique Louwagie (Orne, Les Républicains) et le Sénateur Jean-Pierre Vogel, Président du Groupe Cheval au Sénat (Sarthe, Les Républicains) ont réaffirmé leur soutien plein et entier à voir sécuriser le taux de TVA de 5,5 % en ce qui concerne les activités équestres. Les parlementaires des deux chambres déplorent le fait que nos activités soient des victimes collatérales du fonctionnement institutionnel actuellement dégradé.

Un rendez-vous à Bercy rassurant mais non conclusif
En suspens depuis plusieurs jours, la mobilisation des dirigeants de clubs a finalement permis d’obtenir un nouveau rendez-vous en urgence auprès du Cabinet du Ministre de l’Économie et des Finances Bruno Le Maire à Bercy. Les Présidents du GHN et de la FFE ont pu à nouveau réaffirmer l’incompréhension et l’inquiétude de la profession à voir le Gouvernement différer la sécurisation du taux de 5,5 % de TVA dans une loi de Finances. Bien qu’aucune garantie à court terme n’ait pu être apportée à l’occasion de ce rendez-vous, les membres du Cabinet du Ministre se sont montrés rassurants quant à la position du Gouvernement vis-à-vis de l’application du taux de 5,5% de TVA applicable aux activités équestres. Ils se sont engagés à :

Maintenir les termes de la mesure transitoire concernant le taux de TVA de 5,5% au titre de la mise à disposition des infrastructures sportives ainsi qu’aux prestations de découverte et d’équitation spécifique (scolaires, personnes en situation de handicap).

Conserver une place pour les activités équestres parmi les items éligibles aux taux réduits en droit français.

Retravailler dès janvier le chiffrage concernant l’impact de la mesure dont l’analyse par les services de Bercy reste de façon incompréhensible discordante en comparaison avec celle faite par l’IFCE et corroborée par les analyses du GHN et de la FFE.

Sécuriser la TVA pour les activités équestres dès que la conjoncture le permettra.

Ils ont dit :
Philippe Audigé, Président du GHN
“À la suite de cette mobilisation, je tiens à remercier chaque dirigeant impliqué de près ou de loin. Si nous n’avons pas obtenu d’engagement ferme à sécuriser le taux de 5,5% pour les prestations d’équitation dès ce PLF, nous avons tout de même conduit les représentants du Gouvernement à se prononcer publiquement en notre faveur. Les services de Bercy comme de Matignon ont souhaité que le travail reprenne dès janvier. Pour autant, nous poursuivrons nos efforts pour que notre sujet reste au cœur du débat législatif de l’actuel PLF. Afin de nous donner les moyens de cette ambition partagée, rejoignez le GHN et participez à la mise en œuvre de votre défense professionnelle.”

Serge Lecomte, Président de la FFE
“Aujourd’hui, nous avons réuni bon nombre de clubs de toutes les régions et avons une fois de plus été reçus à Bercy. À travers cette démarche, nous affirmons une nouvelle fois notre présence et notre volonté d’aller jusqu’au bout dans nos revendications et nos demandes d’avoir une fiscalité adaptée aux centres équestres avec la sécurisation du taux réduit de 5,5 %.
Les promesses se renouvellent à chaque fois, nous resterons vigilants et attentifs. Il est important, en région, que les préfets fassent remonter les mécontentements sur la situation des poney-clubs et centres équestres. Nous avons de nouveau expliqué, et c'est bien compris et entendu, que les activités équestres sont des activités populaires qui touchent plus d’un million de Français et que nous sommes un des seuls sports fiscalisés, les autres étant soutenus par les collectivités publiques.
Je ne vais pas le cacher, je suis déçu, mais nous savions que le Gouvernement ne voulait pas parler de TVA pour ce projet de Loi de finances, ni pour nous ni pour personne d’autre. Nous n’avons pas réussi à dépasser cette volonté de ne pas aborder le sujet, mais le Président de la République, la Première ministre et les ministres concernés se sont engagés, une nouvelle fois comme depuis 10 ans, à aborder ce problème de TVA.
Nous vous remercions tous pour votre mobilisation, votre soutien et allons continuer à nous battre pour obtenir la sécurisation de la TVA à 5.5% pour les activités équestres. Nous ne sommes jamais assez, jamais trop, nous avons besoin de vous tous !”

La plateforme d’échange www.valfumier.fr a été développée en partenariat entre les Chambres d’Agriculture et l’IFCE. En Auvergne-Rhône-Alpes le déploiement de cette plateforme est soutenu via le Plan Ambition Cheval du Conseil Régional.

Structures équines en recherche de solutions de valorisation, complétez la cartographie des offres en déposant une annonce. En plus de la localisation du gisement, les caractéristiques du fumier seront également à renseigner (type de litière, degré de souillure, quantité, mode de stockage).

Valorisateurs de fumier (agriculteurs, industriels du compostage ou de la méthanisation) consultez librement la carte des offres et contactez directement les producteurs afin de convenir ensemble des modalités de transaction.

Sur ce même site, un centre documentaire comprend des fiches techniques et règlementaires, des vidéos et posters de témoignages de solutions concrètes, des liens vers des webconférences dédiées à la gestion et la valorisation du fumier équin.

La plateforme www.ValFumier.fr est gratuite et ouverte à tous

La Délégation Auvergne-Rhône-Alpes de l'IFCE et ses partenaires régionaux vous proposent une nouvelle note de conjoncture dédiée à la filière équine auvergnate-rhônalpine.

Cette note de bilan de l'année 2021 retrace les chiffres clés de cette année et les compare avec ceux de l'année 2020.

Véritable document pratique permettant de mieux appréhender la richesse de cette filière régionale, servez-vous en et partagez le !

Retrouvez la note de bilan de l'année 2021, mais également celle de l'année 2020 et bien d'autres informations sur notre site internet : https://www.ifce.fr/ifce/en-region/ifce-auvergne-rhone-alpes/

Les dernières productions du Réseau de REFErences équin sont disponibles !

Ce réseau est coordonné par l’IDELE et porté par les Chambres d’agriculture, les Conseils des chevaux et l'IFCE.
Pour en savoir plus sur ce réseau : https://urlz.fr/jZ9E

Les repères techniques et économiques fournis dans les documents produits par le Réseau équin sont utiles dans le cadre du conseil pour le diagnostic d'exploitation mais aussi pour aider au montage de projet.
Élaborés à partir de "vraies" exploitations, ils permettent de mieux comprendre le fonctionnement de ces systèmes et d'évaluer leur niveau d'efficacité économique.
Les éléments structurels permettent de dimensionner ces entreprises et les focus techniques donnent des repères de fonctionnement sur l'utilisation des moyens de productions.
La partie économie détaillée permet d'évaluer le niveau de produits et le poids des charges.

Consulter le tableau de bord qui présente les principaux indicateurs technico-économiques de 7 systèmes de production équins :

Consulter la synthèse nationale pour avoir une approche détaillée de 7 systèmes de production équins (89 exploitations) :

Une présence forte au Salon Equita Lyon du 26 au 30 octobre 2022 !

Pour marquer cet engagement auprès de la filière et présenter leurs actions, les équipes Santé Sécurité au Travail de la région Auvergne-Rhône-Alpes ont eu une présence forte durant les 5 jours du Salon où les professionnels ont pu s’informer, échanger et découvrir les actions portées sur les enjeux de prévention. Mais aussi :

- La participation aux EquiSCessions, forum dédié à la transmission et à la création d’activités hippiques, avec le soutien de la relation adhérent pour accompagner les adhérents dans leurs projets.

- Une conférence au sein du pôle santé « Comment agir en faveur du bien-être au travail et du bien-être équin ? La MSA vous accompagne. » a attiré l’attention de nombreux auditeurs qui ont pu partager les enjeux en matière de santé au travail, bien-être animal et performance des structures équines, avec les intervenants.

Des évènements avec la présence de Karim Laghouag et Guy Bessat !

Les services Santé Sécurité au Travail des MSA Ain-Rhône et Auvergne, dans le cadre de leur mission de prévention des risques professionnels, ont réuni de nombreux professionnels équins pour leur permettre d’améliorer leurs conditions de travail et gagner en performance ; avec la présence de Karim Laghouag, l’un des meilleurs cavaliers mondiaux de concours complet, et Guy Bessat, son préparateur physique et mental.

Les participants ont pu participer à une conférence sur la préparation physique et mentale, suivi de 4 ateliers abordant des thématiques différentes :

Une journée riche de partage et d’apports essentiels pour se préserver !

La ceinture de sécurité est votre meilleur bouclier. Découvrez pourquoi il est primordial de s’attacher à bord d’un engin agricole.

Pour que la structure de protection soit pleinement efficace, le chauffeur doit être attaché.

L’un des risques majeurs lors de l’utilisation d’un engin agricole dans les champs est son renversement ou son retournement. Les machines doivent être équipées d’une structure de protection contre le renversement, une cabine rigide ou un arceau, pour éviter que le conducteur soit écrasé.

Ces équipements sont insuffisants si le conducteur n’est pas attaché. En effet, la ceinture de sécurité permet de le maintenir dans l’habitacle et de rester dans l’espace de survie. Sans la ceinture, le conducteur risque de heurter violemment des éléments du poste de conduite, ou d’être éjecté et écrasé par le tracteur.
La protection optimale est donc la combinaison d’une structure de protection en cas de renversement et de la ceinture de sécurité.

La ceinture limite le risque d’accident grave !

Sur la route, le port de la ceinture à bord des engins agricoles est obligatoire si elle est présente.
La gravité des accidents avec des machines agricoles est souvent liée au non port de la ceinture de sécurité. En France entre 2013 et 2017*, 984 accidents routiers ont impliqué un tracteur agricole. Parmi les victimes graves des accidents recensés, décès ou hospitalisation, plus d’un tiers d’entre eux n’avait pas attaché leur ceinture de sécurité.
La ceinture de sécurité protège en cas de choc, c’est prouvé ! Un crash test réalisé en septembre 2020 par l’Utac**, en partenariat avec Entraid et la MSA, montre qu’un choc frontal à 30 km/h peut être fatal pour un conducteur non-attaché. En effet, sans ceinture, le conducteur est violemment projeté sur la colonne de direction qui s’enfonce dans le thorax et le ventre. Pour le visionner, cliquer ICI.

Pour plus de renseignements contacter votre service de Santé Sécurité au Travail, pour être mis en relation avec un conseiller en prévention :

sst.blf@ain-rhone.msa.fr / 04 74 45 99 90

Le 10 novembre dernier, la Délégation Auvergne-Rhône-Alpes de l’IFCE renouvelait sa journée d'information sur la thématique de l'installation : "Devenir chef d'exploitation dans la filière équine". Cet évènement s’est cette année déroulé en partenariat et dans les locaux du Lycée agricole de Contamine-sur-Arve (74).

Cette journée s’adressait à toutes les personnes ayant pour projet de s’installer dans la filière équine ou intéressées par le sujet. Elle a ainsi réuni 70 personnes aux profils variés : professionnels avec un projet d'installation ou en cours d'installation, mais aussi enseignants et apprenants de différentes filières (BPJEPS, CS ETJC, BPREA, CGEH).

L'objectif du programme de la journée était de faire intervenir les différents acteurs mobilisés lors d’un projet d’installation. Se sont ainsi succédées des interventions de la Chambre d’agriculture Savoie Mont-Blanc, de la Direction Départementale des Territoires de Haute-Loire et de la SAFER Auvergne-Rhône-Alpes. Chaque intervention était l’occasion de présenter le fonctionnement des services, les démarches à mettre en œuvre, et d’illustrer tout ceci par des cas concrets.

Cette journée a également été l'occasion de rappeler les missions de l'IFCE ainsi que son rôle d'expert auprès de la filière. Une documentation généreuse était mise à disposition des participants tant sur l’activité de la Délégation Auvergne-Rhône-Alpes, les projets d’études régionaux réalisés et en cours (Val'fumier, Cerceau, Litières alternatives), le service équi-ressources, ou encore les missions et productions du réseau de REFErences équin.

Entre questions et témoignages de la part des participants, la journée a été riche en échanges. La DT AuRA dresse un bilan positif et l'assemblée est repartie avec un large panel d'informations sur les possibilités qui existent en terme d'installation.

QU'EST CE QUE LE LABEL QUALIT'ÉQUIDÉS ?
Un label qui permet de mettre en valeur les structures qui s’engagent à respecter la réglementation, à améliorer leurs pratiques en termes de bien-être des équidés, mais également à préserver les animaux des dangers liés à la biosécurité. L'objectif est d'engager la filière dans une démarche d’amélioration continue des modes de productions et des services.

POURQUOI AVOIR CRÉÉ CE LABEL ?

Réglementation : afin de mettre en valeur les structures qui s’engagent à respecter la réglementation.

Bien-être animal : afin d’améliorer les pratiques en termes de bien-être animal.

Biosécurité : afin de préserver les animaux des dangers liés à la biosécurité.

Environnement : afin d'engager la filière dans une démarche d’amélioration continue des modes de productions et des services.

QUI EST ÉLIGIBLE AU LABEL ?
Tous les professionnels ayant une activité dans la filière équine et/ou asine

QUELS SONT LES AVANTAGES DU LABEL QUALIT’ÉQUIDÉS ?

Mettre en exergue une expertise, une excellence
Sécuriser les activités des professionnels.
Appartenir et être reconnu dans un réseau professionnel de qualité.
Représenter un gage de crédibilité et de confiance.
Se distinguer auprès des professionnels et utilisateurs à travers une reconnaissance régionale.

Profiter d’une visibilité importante grâce aux outils de communication du Label (site internet dédié, réseaux sociaux).

Obtenir la certification HVE (Haute Valeur Environnementale) en parallèle du label Qualit'Équidés (OPTIONNEL)
La certification HVE, mise en place par le Ministère de l'Agriculture, vous permet d'afficher votre respect de l'environnement et de la biodivesité et vous donne droit à 2500€ de crédit d’impôts immédiat (reçu même si non imposable).

QUEL COÛT POUR OBTENIR LE LABEL ?

- 70€ par an, soit 210€ pour 3 ans pour le label Qualit'Équidés
- 200€ par an, soit 600€ pour 3 ans pour le label Qualit'Équidés + la certification HVE

OBTENIR LE LABEL QUALIT'ÉQUIDÉS EN 3 ÉTAPES :

✔️ Réalisez vos trois auto-diagnostics (réglementation, bien-être équin et biosécurité) sur EquiPass.

✔️ Envoyez les résultats reçus par mail à votre Conseil des chevaux.

✔️ Si tout est conforme, vous recevrez votre attestation d'éligibilité.

Où Obtenir EquiPass ?

Pour les téléphones Apple : Cliquez ici
Pour les téléphones Android : Cliquez ici
Sur ordinateur : Cliquez ici

✔️ Participez à la formation Qualit'Équidés avec e Conseil de Filière Cheval Auvergne-Rhône-Alpes (2 jours en présentiel + 3 h à distance).

✔️ Recevez votre attestation d’engagement.

✔️ Lorsque vous êtes prêt, faite votre demande d'audit.

Qu'est-ce que la formation Qualit'Équidés ?

Il s'agit d'une formation de deux jours, qui permet d'accompagner les professionnels sur les différents items abordés par le cahier des charges du label : la réglementation, l'environnement, le bien-être équin et la biosécurité. L'objectif est d'approfondir les connaissances sur ces quatre thématiques, afin de préparer le passage de l'auditeur sur leur structure.

Cette formation prise en charge par votre OPCO dans le cadre de la formation continue NE VOUS COUTE RIEN !
Seuls les labels sont payants.

✔️ Recevez l’auditeur sur votre structure.

✔️ Les résultats de votre audit seront étudiés par la commission label.

✔️ Si tout est conforme, vous recevrez la plaque officielle de certification à placer sur votre structure.

Retrouvez davantage d’informations via le lien suivant : http://www.cheval-auvergne-rhone-alpes.com/fr_FR/Nos-actions/Label-Qualit-equides

Si vous êtes intéressés, n'hésitez pas à vous inscrire aux dates suivantes :
- 16 et 17 janvier 2023 => CDOS Clermont Ferrand (03/63)
- 19 et 20 janvier 2023 => Maison des associations Aurillac (15/43)
- 23 et 24 janvier 2023 => Hippodrome de Feurs (42/69)
- 26 et 27 janvier 2023 => Chazey-sur-Ain (01.38.74)

C'est avec un super accueil au Galop Tricastin de Saint Paul Trois châteaux dans la Drôme et avec un échantillon intéressant de présidents de CDE, de président de CDTE, de président d'Association Nationale de Race, d'élue de la Chambre Régionale d'agriculture, bref de professionnels du cheval que cette formation s'est déroulée.

La formation Qualit'Equidés est financée en totalité par une prise en charge VIVEA.

Les 14 stagiaires (nombre maximum) ont pu suivre les différentes interventions qualitatives sur:
- la biosécurité
- les obligations administratives
- le bien-être animal.
Il restera une 1/2 journée en visio pour la partie "Environnement".

La formation Qualit'Equidé est la seule formation qui est couplée avec une préparation à la certification HVE3 (Haute Valeur environnementale de niveau 3), cette certification ouvre droit à un crédit d'impôt de 2500€ ainsi qu'une bonification sur la PAC.

Le Président Régis Bouchet et le Secrétaire Général du Conseil de la Filière Cheval Auvergne-Rhône-Alpes sont venu saluer et féliciter pour cette première formation les stagiaires de leurs démarches.

Pour vous inscrire sur les prochaines formation, c'est ici : https://www.festa-formation.fr/

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